Conseil collégial
Le Conseil Collégial est composé actuellement de 6 personnes qui ont reçu l’agrément de l’assemblée générale.
"Pas de bureau, pas de président·e non plus ! L’association est administrée par un Conseil Collégial. Il est actuellement composé de 6 personnes, souvent les plus actives de l’association et à l’ancienneté éprouvée. Ce conseil collégial se réunit entre 1 et 4 fois par mois. Il suit de près tout ce qui peut se passer, il prend les grandes décisions, défini le chemin à prendre." cf https://forum.atelier-soude.fr/t/les-equipes-de-latelier-soude/254
Dans le règlement intérieur et les statuts, le Conseil Collégial (CC) et son rôle, sont définis comme suit :
L’association est administrée par un Conseil Collégial, qui comprend entre deux et quinze personnes.
Le Conseil Collégial est l’organe décisionnel de l’association. L’accès aux réunions du CC est ouvert à tous et toutes les adhérent-es de l’association, mais en cas de vote seules les voix des membres du CC prévalent. Il se réunit au moins 2 fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par au moins deux de ses membres.
Les décisions sont prises au consensus, ou par défaut aux trois quarts des membres du CC présents ou représentés.
Un-e membre du CC peut en être exclu-e après plus d’un bimestre de non-participation à une réunion ou activité.
Il n’y a pas de durée déterminée du mandat des membres du CC.
L’assemblée générale élit chaque année un Conseil Collégial, au suffrage direct. Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au CC. En cas d’égalité du nombre de votes, le choix des représentants légaux sortants est prépondérant. Les membres du CC sont rééligibles.
Ils sont choisis parmi les membres actif·ves et les représentant·es des salarié·es, qui eux ne doivent pas excéder un quart des membres du CC. Pour présenter une candidature au Conseil Collégial, un·e membre actif·ve devra justifier d’une ancienneté d’au moins deux mois. Dans le cas contraire, un·e membre devra être coopté sans aucune objection du Conseil Collégial.
Le Conseil Collégial, peut, entre deux assemblées générales, élire par cooptation de nouveaux membres du Conseil Collégial qui ne devront pas représenter plus d’un tiers du Conseil. Cette cooptation se fait par un vote uninominal, à la majorité des deux-tiers. Les membre démissionnaires peuvent être remplacés lors d’une réunion de Conseil Collégial selon les mêmes modalités.
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